1. Présentation du site
Le site http://drbruneau-chirurgie-visage.com a été créé et rédigé par le Dr Stéphane Bruneau, qualifié en chirurgie maxillo-faciale, immatriculé auprès de l’Ordre des Médecins sous le numéro RPPS 10100816304.
Il s’agit d’un site à but informatif, à l’attention du grand public, des patients, des professionnels de santé et des étudiants. Il est destiné à vous informer sur la médecine et la chirugie du visage, à vous renseigner sur le cabinet, et à vous aider dans la prise de rendez-vous.
Le cabinet médical du Dr Stéphane Bruneau se situe 9, Avenue Henri Malacrida – 13100 Aix-En-Provence. La prise de rendez-vous en ligne est gérée par un prestataire tiers : Doctolib.
La création de ce site a suivi les recommandations du Conseil National de l’Ordre des Médecins. Son contenu engage la responsabilité de son auteur, le Dr Stéphane Bruneau. Celui-ci déclare n’avoir aucun conflit d’intérêt. Ce site est entièrement financé par le Dr Stéphane Bruneau et est mis gratuitement à disposition des patients. Il ne contient pas de publicité.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Dr Stéphane Bruneau, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Ce site est mis à jour régulièrement par le Dr Stéphane Bruneau. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses activités de soins. En aucun cas il ne se substitue à une consultation médicale avec un spécialiste, mais il contribue en revanche à clarifier l’information reçue au cours de celle-ci.
Le Dr Stéphane Bruneau s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Limitations de responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation de ce site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé à ce site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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